CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Conditions générales de vente

Article 1 – Préambule et définitions
Les présentes conditions générales de vente détaillées ci-dessous (les «Conditions Générales» sont applicables à toute consultation et / ou commande effectuée via:
• site Web www.tj-tresors.com et ses adresses dérivées ((«le vendeur»),
L’activité principale du site Tj-tresors.com est la vente d’articles en cuir sur le site www.tj-tresors.com.


Article 2 – Objet
Le but de ces conditions est de définir le régime de vente et les droits qui en découlent, notamment:
• L’organisation des relations juridiques entre le site et le client;
• conditions de vente entre vendeur et client (commande, livraison, etc.).


Article 3 – Procédure et mode de commande
Pour passer sa commande, le client dispose des moyens suivants:
• Via Internet, le site www.tj-tresors.com est accessible 24h / 24 et 7j / 7;
Les données fournies par le client et enregistrées par le vendeur au moment de l’enregistrement et de la commande constituent la preuve des transactions entre le vendeur et le client. Après validation de la commande par le client, le vendeur lui adressera un email de confirmation pour lui faire savoir que la commande a bien été enregistrée.
Il est précisé que le vendeur se réserve le droit de refuser, d’exécuter une livraison ou d’honorer une commande dans les cas où le client n’aurait pas réglé une commande précédente en tout ou en partie, ou dans les cas où un litige de paiement subsisterait.


Article 4 – Prix
Les prix indiqués sur le site tj-tresors.com sont exprimés en Euros, toutes taxes comprises (TTC) hors frais de livraison. Les frais de livraison varient en fonction de l’adresse de livraison du client et du poids de la marchandise commandée. Les frais de livraison sont précisés dans le panier et confirmés lors de la validation de la commande; ils sont facturés à la fin de la commande et s’ajoutent au prix de la marchandise commandée.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, cependant, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande sous réserve de disponibilité à cette date.
Pour les commandes pour des pays ne faisant pas partie de l’Union Européenne, des frais de douane ou taxes seront exigés au moment de la livraison et seront pris en charge par l’acheteur.


Article 5 – Réserve de propriété et risques
Le vendeur conserve la propriété des marchandises vendues jusqu’au paiement effectif du prix total en principal et accessoires. Le défaut de paiement peut entraîner la réclamation de la propriété.
Ces dispositions n’empêchent pas le transfert au client, lors de la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens achetés et des dommages qu’ils pourraient causer.

Article 6 – Disponibilité des produits
Le client prend déjà acte et accepte que le vendeur honorera sa commande dans la limite de ses stocks disponibles et de ceux de ses partenaires et fournisseurs.
Le vendeur mettra tout en œuvre pour traiter toutes les commandes.
Dans le cadre de la vente flash, les clients ne peuvent commander les produits en vente que pendant la durée de la vente flash affichée en temps réel sur le site, et dans la limite des stocks disponibles.
Après la fin de la vente flash d’un produit et / ou si le produit est indisponible, il ne sera plus proposé à la vente.
En cas d’indisponibilité d’un produit après la validation de la commande et la clôture de la vente, le vendeur informera le client par mail ou téléphone de la livraison partielle de sa commande ou de l’annulation de la commande.
Le cas échéant, le vendeur proposera au client le remboursement des sommes effectivement débitées par virement bancaire.


Article 7 – Informations sur le produit
Le vendeur s’efforce de présenter toutes les caractéristiques essentielles des produits mis en ligne, grâce notamment aux descriptifs techniques des partenaires et fournisseurs et des photographies et / ou vidéos des produits, dans la limite de la technique et selon les meilleurs standards de la marché.
A noter que pour des raisons de sécurité, les produits ne sont pas stockés au siège social mais plutôt dans un dépôt sécurisé situé en Europe.

Article 8 – Paiement sécurisé
Dans le cas d’un paiement par carte de paiement, la commande du client ne sera validée qu’après débit du compte effectué sur autorisation des centres de paiement concernés.
Si la commande du client n’est pas autorisée à échouer, elle ne pourra pas être prise en compte.
Le paiement en ligne par carte de paiement s’effectue via le système de sécurité «3D-Secure», qui crypte les coordonnées bancaires du client lors de leur transmission sur le réseau.
En cas d’impayés pour quelque raison que ce soit, un paiement forfaitaire à l’amiable de 15 Euros sera exigé par le vendeur en plus du montant de la facture, majoré des frais de débit facturés par la banque du vendeur.
En cas d’échec du recouvrement amiable dans un délai de 10 jours à compter de la première lettre d’une demande de recouvrement, qu’il soit recommandé ou par simple lettre. Le recouvrement se fera par voie de contentieux.
Les frais de litige que la société de recouvrement facturerait directement au client s’ajoutent à l’indemnité forfaitaire à l’amiable.

Tj-tresors.com accepte les paiements les cartes bancaires comme VISA, MASTERCARD et AMEX.

A. Par carte bancaire avec Paypal

Paypal accepte les cartes bancaires suivantes :

Cartes Visa, MasterCard, American Express, Cofinoga, Aurore, Maestro, Privilège, 4 etoiles…

Cette solution de paiement protège vos informations bancaires grâce aux meilleurs systèmes présents sur le marché et renforce la sécurité contre les fraudes.

Vos informations bancaires ne nous sont pas communiquées.

Le site Tj-tresors.com n’a donc pas accès à votre numéro de carte bancaire.

Toutes les transactions sont 100% sécurisées avec 3D-Secure (Verified by VISA, MasterCard SecureCode™). C’est un système utilisé pour vérifier l’identité du client avant qu’il ne finalise son achat en ligne, et qui aide les marchands à réduire leur fraude en ligne.
Avec 3D-Secure, les clients sont redirigé vers une page conçue par leur banque, sur laquelle ils sont invités à entrer un mot de passe / code personnel additionnel avant que leur paiement ne soit validé.

B. Par virement bancaire

Le paiement par virement bancaire est 100% sécurisé.

Pour payer par virement bancaire veuillez nous adresser votre demande à:  contact@tj-tresors.com

Si vous choisissez ce mode de paiement nos coordonnées bancaires vous seront transmises après la validation de votre commande.

Vous devez effectuer le virement bancaire le jour même de votre commande et nous envoyer une copie de la confirmation du virement bancaire effectué dans un délai maximum de 24h afin que nous puissions préparer votre commande le plus rapidement possible.

Si la confirmation du virement bancaire ne nous est pas parvenu dans un délai de 24h votre commande sera automatiquement annulée.

Votre commande sera expédiée dès que nous aurons reçu votre paiement sur notre compte bancaire.

C. Conditions paiement en plusieurs fois

Paiement en plusieurs fois avec Alma.
Si vous payez votre commande en plusieurs fois, vous acceptez les conditions générales client d’Alma. ainsi que les conditions particulières Alma pour les clients de TJ TRESORS.

Ce paiement est exclusivement réservé aux particuliers dont l’adresse de domicile est située en France métropolitaine ou dans le DOM pour tous achats compris entre 100 et 2000 € exclusivement avec les cartes de paiement acceptées Visa / MasterCard.

Ce service est proposé après validation de votre panier par simple paiement par carte bancaire sans frais, et à transmettre par email les justificatifs suivants: copie de la pièce d’identité et justificatif du domicile moins de 3 mois.

Nous vous proposons de bénéficier d’une facilité de paiement en plusieurs fois avec notre partenaire Alma : en 2 ou 3 fois avec votre carte bleue, visa, mastercard. Ce paiement en 3 ou 4 fois est disponible pour toute commande de plus de 100€ et dans la limite de 2000 €. A ce jour, la solution Alma est disponible uniquement pour les clients porteurs d’une carte bancaire émise en France – à la fois cartes bancaires « classiques » consommateurs, et cartes professionnelles.


Rétractation d’acceptation
Conformément à l’article L.121-20-12 du code de la consommation, après acceptation du présent contrat, vous pouvez ressaisir votre engagement par simple courrier ou courrier en recommandé (bordereau de rétractation «Paiement en plusieurs fois sans frais) dans un délai de 14 jours gratuits à partir de la date de votre commande.
En cas de rétractation, la vente pour laquelle vous avez demandé le paiement en plusieurs fois sans frais est résolue, sauf si le vendeur vous propose un autre moyen de paiement.
Si la vente est résolue, le vendeur vous remboursera le montant total que vous avez payé pour le paiement en plusieurs fois sans frais dans les 30 jours suivant le retour des marchandises à vendre.
En aucun cas, l’exercice de ce droit de rétractation ne donne lieu à un enregistrement dans un dossier.

Article 9 – Livraison
La livraison se fait par moyen de transport et transporteur considéré par le vendeur comme le plus adapté à l’objet commandé et livré.
Délai de livraison en France / Europe: 3 à 5 jours ouvrés

Délai de livraison dans les DOM et dans le reste du monde: 6 à 10 jours ouvrés

Le client est tenu de vérifier l’exhaustivité, la véracité des informations qu’il fournit au vendeur lors de la commande et notamment l’adresse de livraison.
Le client devra mesurer l’accès à son domicile afin de confirmer au transporteur son accessibilité au produit commandé.
En cas de fausses informations, ou d’actions erronées du client, les frais supplémentaires liés à la location d’ascenseurs, au stockage, au retour de marchandises ou à la livraison supplémentaire seront à la charge exclusive du client.
De manière générale, l’incapacité des transporteurs à livrer les produits à la date et au calendrier convenus, en cas d’absence ou de retard du client, ou de manque d’informations sur la nécessité d’un moyen de livraison spécifique, peut entraîner le paiement de frais de livraison supplémentaires à être facturé par le vendeur.
Le client est tenu de vérifier l’exhaustivité, la véracité des informations qu’il fournit au vendeur lors de la commande et notamment l’adresse de livraison.
Le client est responsable des informations qu’il a fournies lors de son inscription et de sa commande.
le vendeur ne saurait être tenu responsable des erreurs de frappe qui pourraient entraîner des erreurs de livraison et / ou du non-respect par le client des conditions de livraison et des rendez-vous qu’il a fixés avec le transporteur.
Tout irrésistible, imprévisible et indépendant de la volonté des parties, notamment en cas de grève totale ou partielle des transporteurs, et de catastrophes naturelles telles que inondations ou incendies, sont considérés comme fortuits ou force majeure de responsabilité.
L’expédition des produits ne peut être effectuée que sur le territoire métropolitain français, dans toute l’Europe et dans les DOM et au Canada et aux États-Unis.

Pour les autres destinations, merci de contacter: contact@tj-tresors.com
Si le client souhaite reporter la date de livraison (uniquement pour des raisons graves), le client devra en informer le vendeur par email à: contact@tj-tresors.com.

En cas de réclamation concernant d’éventuels défauts ou signes de détérioration du produit (avarie, produit manquant dans le bon de livraison, colis endommagé, produits cassés, etc.), le client devra agir de ses observations sur le bon de livraison et les confirmer par email en transmettant la preuve (sous forme de photos visibles) à l’adresse suivante: contact@tj-tresors.com
Hormis les cas de vices cachés, aucune réclamation ou réserve ne sera admise, après réception des produits par le client, si le client n’a pas respecté la procédure détaillée ci-dessus.
En cas de dépassement de la date de livraison du bien excédant 7 jours ouvrés, en l’absence de force majeure, conformément aux articles L114-1 et L121-20-3 du Code de la consommation, le client a la possibilité de dénoncer le contrat par lettre recommandée avec accusé de réception.
Le contrat est considéré comme rompu dès réception par le vendeur de la lettre par laquelle le client l’informe de sa décision.
Il est précisé que seules les annulations adressées par lettre RAR au plus tard 60 jours ouvrés après l’expiration du délai prévu ou de la date de livraison, et reçues avant la livraison des produits concernés, seront prises en compte par le vendeur.
Les sommes versées à la commande seront alors restituées au client.
Il est rappelé que le délai de livraison peut être allongé, c’est-à-dire entre 10 et 14 semaines, en cas de vente d’un deuxième stock de produits, dans le cadre d’une vente flash telle que prévue à l’article 1er de celles-ci.
Dans tous les cas, le client sera informé du délai de livraison lors de la validation de sa commande.

Article 10 – Retrait et remboursement
Conformément à l’article L 121-20 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la livraison du produit, lui permettant d’annuler sa commande et de retourner le produit à ses frais, accompagné de sa facture et du bon de retour rigoureusement rempli et signé.
Ces dernières dispositions ne s’appliquent à aucune commande passée par le client pour un produit sur mesure commandé en ligne et / ou fabriqué selon les spécifications du client et / ou personnalisé, ou qui, de par sa nature, ne peut être soumis à nouveau ou est susceptible de se détériorer.
Dans l’hypothèse du retour des marchandises visées au paragraphe 1 du présent article, le client est tenu de supporter les risques du transport.
Toute rétractation devra être signalée au vendeur par email à: contact@tj-tresors.com
Ces frais d’envoi de la lettre recommandée peuvent être remboursés sur demande en envoyant la preuve du transport payé à l’adresse: contact@tj-tresors.com
Le vendeur contactera alors le client par e-mail pour organiser le retour des produits et un numéro de retour sera alors attribué au client.
Tous les produits sans tampon de garantie, utilisés et incomplets ne seront pas acceptés.
La procédure de retour devra être suivie par le client.
Aucun retour ne sera accepté si la procédure de notification de retour à l’entreprise n’a pas été suivie.
Seuls les produits neufs et complets (accessoires, notices le cas échéant) seront acceptés dans leur emballage d’origine.
Si les marchandises reçues sont défectueuses
Vous disposez de 14 jours pour recevoir votre commande pour nous la signaler par mail depuis la page contact passé ce délai aucun remboursement ne sera effectué.
Pour obtenir un remboursement si la marchandise est défectueuse, envoyez-nous simplement un email:
Entrez votre prénom
Envoyez une photo qui montre clairement le défaut
Inclure la référence du produit
Veuillez indiquer la date d’achat indiqué dans la facture

Si les marchandises reçues ne correspondent pas à vos attentes, vous disposez de 14 jours pour recevoir votre commande pour nous la signaler par e-mail depuis la page. Passé ce délai aucun remboursement ne sera effectué.
Pour obtenir un remboursement si la marchandise ne répond pas à vos attentes, il vous suffit de renvoyer le ou les produits dans leur emballage d’origine et état d’origine avec une copie de la facture à l’intérieur du colis en choisissant le transporteur de votre choix (les frais de retour sont à votre charge ).
Tout produit qui aura été endommagé par le client, ou dont l’emballage d’origine aura été endommagé dans des conditions dépassant sa simple ouverture, ne sera ni remboursé, ni partiellement remboursé.
Les délais mentionnés ci-dessus courent à compter du jour de la réception de la commande.
Ce droit légal de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de port.
La garantie légale (article 1641 du Code civil) ne s’applique pas à la réparation des dommages résultant d’une cause extérieure au produit ou par le client.
En cas de remboursement, le client est remboursé par virement bancaire. Les conditions de remboursement sont à la discrétion du vendeur.
Les retours restent à la charge, aux frais et aux risques du client.
C’est pourquoi le vendeur conseille à son client de souscrire auprès du transporteur une assurance spécifique sur la valeur vénale des produits. Il est nécessaire que le client puisse se prémunir contre tout cas de détérioration ou de pillage ou de perte de produits par le transporteur.

Article 11 – Garantie
Les produits (hors consommables) sont garantis contre tous défauts de conformité et vices cachés dans les conditions du code de la consommation et du code civil.
Le client devra signaler les défauts et vices au vendeur dès leur apparition, en adressant des photographies à: contact@tj-tresors.com
La responsabilité du vendeur est limitée au prix des produits défectueux ou non conformes, et d’une manière générale, quelle que soit la cause ou la forme de l’action concernée; le vendeur ne peut être tenu de réparer les dommages indirects ou autres dommages financiers subis par le client ou un tiers.
Le choix et l’achat d’un produit par le client sont sous sa seule et unique responsabilité. Dès lors, l’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les produits notamment en raison de l’incompatibilité du matériel ne pourra donner lieu à aucune indemnité, remboursement ou remise en cause de la responsabilité du vendeur, sauf en cas de vice caché avéré, de non-conformité, défaut ou exercice du droit de rétractation prévu par le code de la consommation.
Lorsque sur le module de commande vous validez votre achat, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente du vendeur qui sont régies par la loi française et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

Article 12 – Droit informatique et libertés
Conformément à la loi française «Informatique et Libertés» n ° 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès et de rectification aux données le concernant et peut exercer ce droit en adressant un courrier électronique à l’adresse suivante: contact@tj-tresors.com
Vous pouvez également, pour des raisons légitimes, vous opposer au traitement de vos données.
En fonction de la sélection du client lors de la création ou de la modification de son compte, il est susceptible de recevoir des offres du site tj-tresors.com.
S’il ne souhaite plus le faire, il peut, à tout moment, en faire la demande au vendeur via son espace client ou en écrivant à l’adresse ci-dessus.
Le vendeur informe ses clients que ce traitement automatisé des informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs, a été signalé à la CNIL.
Le vendeur s’engage à ne pas divulguer les données à d’autres personnes, à prendre toutes les mesures de sécurité, notamment matérielles, pour assurer la conservation et l’intégrité des données traitées.


Article 13 – Règlement des différends et divisibilité des clauses
Les présentes Conditions Générales de Vente seront exécutées et interprétées conformément au droit français.
Les parties rechercheront, avant tout litige, tout litige de quelque nature que ce soit ou litige relatif à la formation ou à l’exécution de la commande, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs, se fera à défaut d’accord amiable du compétence exclusive des Tribunaux du ressort desquels est situé le siège social du vendeur.
Le fait qu’une clause des conditions générales de vente devienne nulle, inopérante, nulle, illégale ou inapplicable du fait d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’un tribunal compétent, ne remettra pas en cause la validité , légalité, et applicabilité des autres stipulations des présentes conditions générales de vente et ne dégagera pas le client de l’exécution de ses obligations contractuelles.

Article 14 – Cookies
Vous disposez d’un droit d’accès, de suppression et de modification des données personnelles fournies par le biais de cookies (plus d’informations sur le site de la CNIL). Vous pouvez également bloquer les cookies en activant les paramètres de votre navigateur vous permettant de refuser tout ou partie des cookies. Cependant, si vous choisissez de bloquer tous les cookies (y compris les cookies essentiels), vous ne pourrez plus accéder à plusieurs fonctionnalités essentielles de Tj-tresors.com.